Origine préférentielle

Certificats de circulation EUR.1 et EUR-MED, déclarations sur facture (y compris REX), certifications d'origine USMCA, déclarations d'origine RCEP, certificats de circulation A.TR. pour l'UE-Turquie, formulaire A du SPG et déclaration d'origine générique avec texte juridique personnalisé.

Chaque ligne de marchandise est comparée à la règle spécifique au produit de l'accord choisi et vérifiée par rapport à votre nomenclature, aux déclarations à long terme des fournisseurs (LTSD) et, si nécessaire, aux données de coûts. La ligne n'est marquée comme originaire que lorsque la preuve est archivée. Tout le reste est signalé avant l'émission de la déclaration.

Oui. Votre numéro REX est appliqué automatiquement sur les expéditions supérieures à 6 000 EUR, et les autorisations d'exportateur agréé sont générées dans la référence de la déclaration si vous en détenez une. Si aucun des deux ne s'applique, Digicust se replie sur EUR.1 au lieu d'émettre une déclaration sur facture invalide.

Chaque déclaration émise comporte une période de validité, généralement 12 mois ou 24 mois pour les périodes globales USMCA. Le système suit l'expiration par client, produit et accord, et déclenche le renouvellement avant que la prochaine expédition ne franchisse la frontière.

Oui. Les LTSD des fournisseurs collectées via Digicust alimentent directement les vérifications d'origine préférentielle, et les LLE destinées aux clients que vous émettez sont liées aux mêmes données de produit et d'origine. Il n'y a pas de double saisie entre l'admission des fournisseurs et l'émission aux clients.

Alors aucune déclaration préférentielle n'est émise. Digicust marque les marchandises comme non originaires, explique quelle étape de la PSR échoue et signale les preuves manquantes telles que la déclaration du fournisseur, la ligne de nomenclature ou les coûts avant toute signature. La décision est enregistrée pour audit.